La vie administrative du Parc
Délibérations
Délibérations
Bureau syndical du 05/05/2025
Liste des délibérations du bureau syndical du 05/05/2025
Délibérations
- 2025_01_30 ans du Parc naturel régional
- 2025_02_Soutien à la démarche Particip’Action
- 2025_03_Cartographie de la flore et des habitats
- 2025_04_Action Guiers mort « Sites Rivières Sauvages »
- 2025_05_Bilan et valorisation des actions du Conseil scientifique
- 2025_06_Convention de mécénat entre l’ARRS, Cie française de la Grande Chartreuse et le PNR de Chartreuse
- 2025_07_Aides à manifestations 2025 – Session 2
- 2025_08_Programme d’actions de sensibilisation et d’éducation
- 2025_09_Médiateur en espace naturel
- 2025_10_Convention reversement subvention Plan Filière Equine
- 2025_11_Demande de subvention « aide à l’aménagement » pour la requalification du réseau PDIPR du secteur Pays Voironnais du Parc de Chartreuse
- 2025_12_Demande de financement poste itinérance et séjours en Chartreuse
- 2025_13_Projet inter_Espaces valléens « Cohabitation des usages touristiques et pastoraux dans les Espaces Valléens alpins » Bloc grenoblois année 2
- 2025_14_Convention 2025 entre le Parc et le Département de l’Isère
- 2025_15_Création de poste d’attaché principal suite avancement
- 2025_16_Création de poste de chargé de projet dans le cadre de l’ABC
- 2025_17_Création de postes de chargés d’études dans le cadre de l’ABC
- 2025_18_Mise en place de missions en services civiques dans le cadre de l’ABC
- 2025_19_Forestivités en Savoie en 2025
- 2025_20_Sensibiliser aux métiers de la forêt et du bois
Comité syndical du 10/03/2025
Liste des délibérations du comité syndical du 10/03/2025
Délibérations
- 2025_05_Compte de gestion 2024 budget Parc
- 2025_06 Compte administratif 2024 budget Parc
- 2025_07 Affectation de résultats 2024 budget Parc
- 2025_08 Budget primitif 2025 budget Parc
- 2025_09 Compte de gestion 2024 budget annexe de la RN
- 2025_10 Compte administratif 2024 budget annexe de la RN
- 2025_11 Affectation de résultats 2024 budget annexe de la RN
- 2025_12 Budget primitif 2025 budget annexe de la RN
- 2025_13 Contrats de groupes – prestations sociales CDG 38
Comité syndical du 20/02/2025
Liste des délibération du comité syndical du 20/02/2025
Bureau syndical du 11/12/2024
Liste des délibérations du bureau syndical du 11/12/2024
Délibérations
- 2024_41_Avis du Parc sur les contributions communales ZAENR
- 2024_42_Autorisation utilisation VAE
- 2024_43_Mise en œuvre ABC
- 2024_44_Convention de co-portage du label Rivières Sauvages entre le SIAGA, Réciprocité Guiers et le PNRC
- 2024_45_Convention UGA projet tutoré Master CCST
- 2024_46_Animation et actions 2025 des sites Natura 2000 isérois
- 2024_47_Révision du DOCOB du site Natura 2000 Herretang
- 2024_48_Participation à la candidature de l’appel à projet Sinapce – projet IMPAKTS
- 2024_49_Ronde Gourmande 2024
- 2024_50_Convention PAiT
- 2024_51_Convention Chartreuse tourisme
- 2024_52_Convention territoire équestre
- 2024_53_Mise à jour labélisation réseau PDIPR Isère/Savoie
- 2024_54_Convention diffusion cartoguide Promenades et randonnées
- 2024_55_Chèques cadeaux personnel
- 2024_56_Adhésion convention de participation contrat groupe de prévoyance par le CDG38
- 2024_57_Ratios de promotion 2025
- 2024_58_Journée de solidarité 2025
- 2024_59_Désignation référent déontologue élus et adhésion mission assistance et conseil CDG38
- 2024_60_Service civique
- 2024_61_Création poste gestionnaire comptable et institutionnel à temps complet grade adjoint admin 2e classe
- 2024_62_Ouverture du poste de conservateur de la RN aux agents de cadre B relevant de la filière admin et technique
- 2024_63_Mise à jour du tableau des effectifs
- 2024_64_Coups de pouce à manifestations 2025 session 1
- 2024_65_Soutien aux sportifs 2025
- 2024_66_Rur’Art – Histoires et palettes
- 2024_67_Rur’Art – Histoires et palettes LEADER
- 2024_68_Convention mise à disposition d’un contractuel de droit public au PNRC par le PNR Pilat mission accompagnement déploiement Géotrek et Géonature
- 2024_69_Fonctionnement programme LEADER Entre Lacs et Montagnes 2025
Bureau syndical du 26/06/2024
Liste des délibérations du bureau syndical du 26/06/2024
Délibérations
- 2024_21_Ajout d’un point à l’ordre du jour
- 2024_22_Ateliers pédagogiques et création de nouvelles toiles dans le cadre de l’outil « Paysages à + 2 degrés »
- 2024_23_Accompagnement technique des acteurs du territoire à la sobriété énergétique
- 2024_24_Massification de la gestion plus durable de l’éclairage nocturne auprès de tous types d’acteurs
- 2024_25_Réflexion sur la végétalisation des espaces publics
- 2024_26_Réflexion sur la sobriété énergétique en lien avec les « silhouettes villageoises »
- 2024_27_Des solutions de mobilité pour un massif plus accessible
- 2024_28_Développement de la consigne
- 2024_29_Développement de l’énergie solaire
- 2024_30_Avis du Parc sur les contributions communales ZAENR
- 2024_31_Accompagner la promotion des productions locales
- 2024_32_Valorisation de la laine dans une démarche partenariale entre éleveurs et artisans
- 2024_33_Convention pour la gestion des sites Natura 2000 isérois
- 2024_34_Convention de partenariat avec le CNRS pour l’étude du cincle plongeur dans le programme d’action Rivières Sauvages
- 2024_35_Soutien aux sportifs de haut niveau 2024 – session 2
- 2024_36_Accompagnement personnalisé retraite du CDG 38
- 2024_37_Validation du contrat du Parc de Chartreuse avec la Région Auvergne Rhône Alpes
- 2024_38_Acquisition du foncier de la Maison du Parc
- 2024_39_Congrès national des Parcs naturels régionaux de France
- 2024_40_Candidature inter-Espaces valléen à l’AMI « Cohabitation des usages touristiques et pastoraux dans les Espaces Valléens alpins »
Bureau syndical du 29/04/2024
Liste des délibérations du bureau syndical du 29/04/2024
Délibérations
- 2024_01_Validation grille analyse contributions ZAENR des communes du Parc
- 2024_02_Avis du Parc sur les contributions communales ZAENR
- 2024_03_Avis sur le projet d’aménagement 2024-2043 de la Forêt domaniale de Grande Chartreuse (38)
- 2024_04_Sensibiliser aux métiers de la forêt et du bois
- 2024_05_Aide à la construction de bâtiments agricole ou d’activité en AOC Bois de Chartreuse
- 2024_06_Coups de pouce à manifestations 2024 session 2
- 2024_07_Coups de pouce à manifestation – changement de maitre d’ouvrage
- 2024_08_Soutien aux sportifs de haut niveau 2024
- 2024_09_Programme d’actions de sensibilisation et d’éducation
- 2024_10_Concert’eau : kit de transfert de stratégie de gestion territoriale participative sur la ressource en eau
- 2024_11_Étude environnementale du Cirque de St Même
- 2024_12_Redécouverte du patrimoine maraîcher et fruitier de Chartreuse actions 2024
- 2024_13_Conventions de partenariat projet de coopération avec la Colombie
- 2024_14_Étude pour la (re)qualification du Vallon du Monastère de la Grande Chartreuse
- 2024_15_Refonte du cartoguide balades et randonnées en Chartreuse
- 2024_16_Finalisation des travaux liés à l’émergence/expérimentation de la filière équestre
- 2024_17_Professionnalisation des hébergeurs autour des pratiques itinérantes
- 2024_18_Désignation de conseillers délégués
- 2024_19_Convention de partenariat avec Radio Couleur Chartreuse 2024
- 2024_20_Dépôt dossier demande de financement Fonds Vert – ingénierie animation transition énergétique
Comité syndical du 10/04/2024
Date de publication 11/04/2024
Liste des délibération du comité syndical du 10/04/2024
Délibérations
- 2024_09 Compte de gestion 2023 budget Parc
- 2024_10 Compte administratif 2023 budget Parc
- 2024_11 Affectation de résultats 2023 budget Parc
- 2024_12 Budget primitif 2024 budget Parc
- 2024_13 Compte de gestion 2023 budget annexe Réserve naturelle
- 2024_14 Compte administratif 2023 budget annexe Réserve naturelle
- 2024_15 Affectation de résultats 2023 budget annexe Réserve naturelle
- 2024_16 Budget primitif 2024 budget annexe Réserve naturelle
- 2024_17 Élection des représentants du 1er collège au bureau syndical
Comité syndical du 13/03/2024
date de publication 15/03/2024
Liste des délibérations du comité syndical du 13/03/2024
Délibérations
- 2024_01_Amendement_1_Contributions statutaires Départements 2024
- 2024_02_Débat d’orientation budgétaire 2024 budget du Parc
- 2024_03_Cotisation statutaire : fixation de la valeur de base
- 2024_04_Programmation 2024 budget du Parc
- 2024_05_Débat d’orientation budgétaire 2024 budget annexe de la Réserve naturelle
- 2024_06_Programmation 2024 budget annexe de la Réserve naturelle
- 2024_07_Protection sociale complémentaire prévoyance – mandat au CDG 38
- 2024_08_Elections des représentants au Bureau syndical des 5ème, 6ème et 7ème collèges
Bureau syndical du 13/12/2023
date de publication 14/12/2023
Liste des déliberations du bureau syndical du 13/12/2023
Délibérations
- 2023_56 ratios de promotion 2024
- 2023_57 Journée de solidarité 2024
- 2023_58 Chèques cadeaux au personnel
- 2023_59 Participation au salon territoire
- 2023_60 Animations actions site Natura 2000 isérois
- 2023_61 Animation sites Natura 2000 isérois
- 2023_62 Création de poste géomaticien
- 2023_63 Adhésions aux organismes extérieurs
- 2023_64 Modification de la liste des vice-présidents
- 2023_65 Aides à manifestations 2024 session 1
- 2023_66 Aides à manifestations reports
- 2023_67 Avenant 1 convention Grésivaudan PAiT
- 2023_68 Modification du plan de financement des actions du PAiT
- 2023_69 Délibération cadre scénario 2050 PAiT
- 2023_70 Adhésion SylvACCTES
- 2023_71 Animation Leader 2023-2024
- 2023_72 Services de mobilité partagés
Comité syndical du 08/11/2023
date de publication 09/11/2023
Liste des délibérations du comité syndical du 08/11/2023
Délibérations
Délibérations
Bureau syndical du 30/10/2023
date de publication 31/10/2023
Liste des délibérations du bureau syndical du 30/10/2023
Délibérations
- 2023_39 Dématérialisation des actes du syndicat mixte – Changement de prestataire
- 2023_40 Création poste gestionnaire admin du personnel temps non complet rédacteur territorial
- 2023_41 Création poste gestionnaire admin du personnel temps non complet rédacteur territorial principal 2eme classe
- 2023_42 Création poste gestionnaire admin du personnel temps non complet rédacteur territorial principal 1ere classe
- 2023_43 Création poste gestionnaire admin du personnel temps non complet adjoint administratif
- 2023_44 Création poste gestionnaire admin du personnel temps non complet adjoint administratif 2eme classe
- 2023_45 Création poste gestionnaire admin du personnel temps non complet adjoint administratif principal 1ere classe
- 2023_46 Création poste gestionnaire admin du personnel temps complet rédacteur territorial
- 2023_47 Création poste gestionnaire admin du personnel temps complet rédacteur principal 2eme classe
- 2023_48 Création poste gestionnaire admin du personnel temps complet rédacteur principal 1ere classe
- 2023_49 Création poste gestionnaire admin du personnel temps complet adjoint administratif
- 2023_50 Création poste gestionnaire admin du personnel temps complet adjoint administratif principal 2eme classe
- 2023_51 Création poste gestionnaire admin du personnel temps complet adjoint administratif principal 1ere classe
- 2023_52 Charte Forestière Chartreuse 2021-2026 Validation de la stratégie, de l’instance de gouvernance et animation
- 2023_53 Appel à projet DRAAF Animation pour le regroupement de la gestion et du foncier forestier en Auvergne Rhône Alpes
- 2023_54 Dispositif T01 Appuyer la stratégie alimentaire du Parc de Chartreuse
- 2023_55 Dispositif T01 Appuyer la stratégie pastorale du Parc de Chartreuse
Bureau syndical du 04/07/2023
date de publication 05/07/2023
liste des délibérations du bureau syndical du 04/07/2023
Délibérations
- 2023_04_Ajout_un_point_a_ODJ
- 2023_05_Animation_Plan_Pastoral_Territorial_2023
- 2023_06_Projet_Caisse_Locale_Alimentaire_FEADER
- 2023_07_Projet_Caisse_Locale_Alimentaire_Etat
- 2023_08_Favoriser_alimentation_durable_restauration_collective
- 2023_09_Des_enfants_et_des_arbres
- 2023_10_Appuyer_organisation_journées_techniques_éleveurs
- 2023_11_Prise_de_part_sociétés_citoyennes
- 2023_12_Accompagnement_acteurs_sobriété_energétique
- 2023_13_Massification_gestion_durable_éclairage_nocturne
- 2023_14_Déploiement_outil_Climat_et_paysages
- 2023_15_Vigie_chiro_et_inventaire_chiroptères_dans_le_bati
- 2023_16_Restauration_berges_éradication_renouée_du_Japon
- 2023_17_Redécouverte_patrimoine_maraîcher_et_fruitier_actions_2023
- 2023_18_Signalement_des_communes_appartenant_au_Parc
- 2023_19_SRADDET_AURA_Avis_modification_1
- 2023_20_Aides_à_manifestations_2023
- 2023_21_Soutien_sportifs_2023
- 2023_22_Programme_actions_sensibilisation_et_éducation
- 2023_23_Groupement_commande_FPNRF_livre_illustré
- 2023_24_LEADER_2023_2027_Validation_Entente_Intercommunale_et_désignation_représentants
- 2023_25_Gestion_externalisée_de_la_paie_par_le_CDG38
- 2023_26_Poste_chargé_projet_coordination_animation_LEADER
- 2023_27_Poste_chargé_projet_Alimentation_et_pastoralisme
- 2023_28_Poste_chargé_projet_animation_Charte_Forestière_Territoire_cadre_attaché
- 2023_29_Poste_chargé_projet_animation_Charte_Forestière_Territoire_cadre_technicien
- 2023_30_Poste_gestionnaire_administratif_tps_non_complet_cadre_rédacteur
- 2023_31_Poste_gestionnaire_administratif_tps_non_complet_cadre_adjoint_admin
- 2023_32_Poste_gestionnaire_administratif_tps_non_complet_cadre_rédacteur
- 2023_33_Poste_gestionnaire_administratif_tps_non_complet_cadre_adjoint_admin
- 2023_34_Journée_de_solidarité_2023
- 2023_35_Convention_cession_de_propriété
- 2023_36_Candidature_T01_Stratégies_forestières_de_Territoire
- 2023_37_Candidature_T01_Stratégies_alimentaires_et_Plans_Pastoraux
- 2023_38_Convention_2023_avec_Radio_Couleur_Chartreuse
Comité syndical du 05/04/2023 2nd temps
date de publication 07/04/2023
Liste des délibérations du comité syndical du 05/04/2023 2nd temps
Délibérations
- 2023_05_Compte_de_gestion_2022_Parc
- 2023_06_Compte_administratif_2022_Parc
- 2023_07_Affectation_de_résultats_2022_Parc
- 2023_08_Budget_primitif_2023_Parc
- 2023_09_Compte_de_gestion_2022_budget_annexe_RN
- 2023_10_Compte_administratif_2022_budget_annexe_RN
- 2023_11_Affectation_de_résultats_2022_budget_annexe_RN
- 2023_12_Budget_primitif_2023_annexe_RN
- 2023_13_Modification_des_statuts
Comité syndical du 05/04/2023 1er temps
date de publication 07/04/2023
Liste des délibérations
Bureau syndical du 07/03/2023
date de publication 08/03/2023
liste des délibérations
Bureau syndical du 12/12/2022
date de publication 13/12/2022
liste des délibérations
Délibérations
- 2022-50 Programmation Leader 2023 2027
- 2022-51 POIA Trames fonctionnelles Groupement commande Papillons
- 2022-52 avenant au marché Analyse de la connectivité écologique de la trame de forêts matures
- 2022-53 Opérations mobilité et animation
- 2022-54 Mise en place d’un prêt à court terme et d’une ligne de trésorerie
- 2022-55 chèques cadeaux personnel
- 2022-56 Création poste chargé de projet mobilité
- 2022-57 Création de poste chargé de projet évaluation plan de gestion et étude fréquentation
- 2022-58 Ratios de promotion 2023
- 2022-59 Journée de solidarité
- 2022-60 Animation gestion fin de programme Leader
- 2022-61 Animation transition énergétique
- 2022-62 Animations des sites Natura 2000 isérois
- 2022-63 Animation projets séjours et filières Destination Chartreuse
- 2022-64 Animation stratégie territoriale développement infrastructures débardage par câble
- 2022-65 Compte épargne temps
- 2022-66 Expertise Chemins du Soleil
- 2022-67 Extension géographique dispositif prog espace valléen Destination Chartreuse
- 2022-68 Dynamiser les stratégies locales pastorales et alimentaires
Bureau syndical du 03/10/2022
date de publication : 04/10/2022
Liste des délibérations
Délibérations
- 2022 41 Ajout 2 points à l’ordre du jour
- 2022 42 Congres national des Parcs
- 2022 43 Observations recommandations de la CRC Parcs de la Région AURA
- 2022 44 La Montagne Respect
- 2022 45 Animation transition énergétique
- 2022 46 Animation mobilité
- 2022 47 Animation et gestion Leader
- 2022 48 Demarche Particip’Action
- 2022 49 Etude batiments St Pierre de Chartreuse
Bureau syndical du 30/06/2022
date de publication : 07/07/2022
Liste des délibérations
Délibérations
- 2022 17 Rivières Sauvages Accompagnement de la démarche
- 2022 18 Mobilisation des citoyens autour de la ressource en eau
- 2022 19 Contrat de bassin Guiers Aiguebelette Bièvre Truison/Rieu
- 2022 20 Valoriser autrement les productions locales auprès des habitants et du public touristique
- 2022 21 Accompagner les collectivités locales dans l’amélioration de la qualité des repas en restauration collective
- 2022 22 Soutenir le développement de l’agriculture biologique en Chartreuse
- 2022 23 Ouverture de l’utilisation de l’application « circuits courts » développée par le Parc de Chartreuse en vue d’une continuité géographique de l’outil
- 2022 24 Adhésion du Projet Alimentaire inter Territorial de la grande région grenobloise à l’association Un+Bio
- 2022 25 Accord cadre et financier avec les chambres d’agriculture Isère et Savoie
- 2022 26 Programme de valorisation/restauration des patrimoines
- 2022 27 Partenariat et convention PNRC / Fondation du Patrimoine
- 2022 28 Aides aux sportifs 2022 / complément
- 2022 29 Programme d’actions de sensibilisation et d’éducation
- 2022 30 Mise en place d’une démarche d’économie circulaire « éco-défis » pour les artisans du territoire
- 2022 31 Création d’un outil de sensibilisation « Climat et paysages »
- 2022 32 Convention pour l’entretien des sentiers PDIPR sur le Grésivaudan
- 2022 33 Soutien au projet « Sur les pas des Huguenots » 2022
- 2022 34 Déploiement d’une filière équestre en Chartreuse
- 2022 35 Convention de partenariat 2022 entre le Parc et Radio Couleur Chartreuse pour la production d’émissions radiodiffusées
- 2022 36 Ratios de promotion
- 2022 37 Journée de solidarité
- 2022 38 Remisage des véhicules de service
- 2022 39 Cession du pavillon en bois
- 2022 40 Soutien préparatoire à la candidature LEADER 2023-2027
