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38380 St-Pierre-de-Chartreuse
Tél. 04 76 88 75 20
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Réalisation :
Alliance Réseaux

Un calendrier vers une nouvelle charte


juin 2007 Approbation de la nouvelle charte par le Conseil régional et envoi au Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable

courant 2008 Consultation de l'ensemble des Ministères concernés puis mise en application du décret de classement établi par le Premier Ministre